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SIREN : 812 784 338
SIRET : 812 784 338 00020
Code APE : 6202A.
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5-Propriété intellectuelle
SINFORG est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments utilisés sur ce site, à savoir textes, images, illustrations, photographies, logos. Ces éléments constituent des oeuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
En conséquence, toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "SINFORG" ou son logo, seuls ou associés, à quel que titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de SINFORG SAS.
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